Ce contrat est conclu entre Sworen (« nous ») et la personne ou l’entreprise qui achète ou utilise une licence Sworen (« vous »). En installant ou en utilisant Sworen, vous l’acceptez.
1. Ce que vous obtenez
Une licence vous permet d’installer et d’utiliser Sworen — son code PHP, ses thèmes et l’extension de rendu compilée (ensemble, « le Logiciel ») — sur le ou les domaines indiqués dans votre clé de licence, pour autant d’installations que votre licence le permet. Une licence de développement couvre uniquement le travail local, non public, sur le même projet.
Le Logiciel est concédé sous licence, pas vendu. Nous conservons tous les droits que nous ne vous accordons pas expressément.
2. Ce que vous ne pouvez pas faire
Vous ne pouvez pas, ni permettre ou aider quiconque à : utiliser le Logiciel sur un domaine non couvert par votre licence, ou sur plus d’installations qu’elle n’en autorise ; partager, revendre, sous-licencier, louer ou publier le Logiciel ou votre clé de licence ; supprimer, désactiver, contourner ou perturber les vérifications de licence, notamment en modifiant ou décompilant l’extension, en simulant ou bloquant le serveur de licences, en modifiant les jetons de licence ou en reculant l’horloge d’un serveur ; faire de l’ingénierie inverse sur l’extension de rendu, sauf lorsque la loi l’autorise malgré cette restriction ; supprimer ou modifier les mentions de droits d’auteur, de licence ou d’avis du Logiciel.
Demander à une personne, à un outil ou à un assistant d’IA de faire l’une de ces choses à votre place revient à la faire vous-même.
3. Vérifications de licence
Le Logiciel contacte notre serveur de licences environ une fois par jour. Il envoie la clé de licence, le domaine de la boutique, un identifiant d’installation aléatoire et la version de Sworen ; le serveur voit aussi l’adresse IP de la requête. Nous utilisons ces informations uniquement pour confirmer les licences, détecter une clé utilisée au-delà de ses conditions et vous assister.
Si le Logiciel ne peut pas confirmer la licence assez longtemps, ou si la licence est révoquée, expirée ou dépasse ses limites, la boutique cesse de s’afficher. L’admin reste accessible pour que vous puissiez régler le problème.
4. Essai
Un nouveau domaine bénéficie d’un essai de 14 jours avec toutes les fonctionnalités. À la fin de l’essai, la boutique cesse de s’afficher jusqu’à ce que vous saisissiez une clé de licence. Vos données restent dans votre base.
5. Prix
Les prix des licences sont indiqués sur la page Tarifs en dollars américains et se paient d’avance pour la durée de la licence. Nous ne prélevons jamais de frais ni de commission sur les commandes de votre boutique.
6. Mises à jour et support
Votre licence comprend les mises à jour publiées jusqu’à la date de fin de mises à jour de votre licence, si elle en a une, et le support par e-mail pendant la même période. Ensuite, votre version continue de fonctionner.
7. Votre boutique et ses données
Votre boutique tourne sur votre serveur, et ses données — produits, commandes, clients — vous appartiennent. Vous êtes responsable de votre serveur, de ses sauvegardes et de sa sécurité, et du traitement licite des données personnelles de vos clients.
8. Fin de la licence
La licence prend fin automatiquement si vous enfreignez la section « Ce que vous ne pouvez pas faire ». Nous pouvons alors révoquer votre clé. Vous pouvez cesser d’utiliser le Logiciel à tout moment. Les sections sur les restrictions, la garantie et la responsabilité survivent à la fin de la licence.
9. Absence de garantie
Le Logiciel est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, dans la mesure permise par la loi.
10. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs, des pertes de bénéfices ou de données, et notre responsabilité totale est limitée au montant payé pour la licence au cours des 12 mois précédant la réclamation.
11. Droit applicable
Ce contrat est régi par le droit du Royaume du Maroc, et les tribunaux marocains sont compétents.
12. Contact
Questions sur ce contrat : hello@sworen.com.